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Comprendre l’assurance Tous risques chantier
Lorsque l’on travaille sur un chantier ou que l’on fait construire ou rénover un bien immobilier, il est important de souscrire un certain nombre de garanties, afin de s’assurer contre les dommages pouvant survenir durant les travaux. L’assurance tous risques chantier (TRC) fait partie de ces contrats qui ne sont pas obligatoires, mais qui sont pourtant essentiels. En quoi consiste la TRC ? Quelles sont les garanties proposées ? Quels sont les tarifs ? Qui peut souscrire l’assurance tous risques chantier ? Comment choisir son assureur ? Essayons d’y voir plus clair.
L’assurance TRC, c’est quoi ?
L’assurance tous risques chantier (TRC) est un contrat régi par le code des assurances. Il constitue une garantie durant le chantier. Découvrez quand souscrire votre TRC.
Une garantie pendant le chantier
La garantie TRC permet au maître d’œuvre ou au maître de l’ouvrage d’être couverts durant la durée du chantier en cas de survenue d’un dommage lié à ce dernier.
La garantie présente l’intérêt d’éviter d’avoir à attendre une décision de justice pour obtenir une indemnisation. Vous n’aurez pas non plus à supporter les frais liés aux conséquences financières engendrées par le dommage.
L’assurance TRC est :
- un contrat « tout sauf » : Vous êtes par conséquent garanti contre tout, sauf ce qui est expressément précisé. Veillez à bien prendre connaissance de ces exclusions ;
- un contrat personnalisé : Vous devez souscrire une nouvelle garantie à chaque chantier ;
- un contrat qui vous indemnise sans rechercher de responsable : Cet aspect est plutôt confortable. Il est en effet souvent difficile de déterminer qui est à l’origine du dommage, au vu du nombre important d’artisans du bâtiment qui interviennent sur le chantier.
Il est par ailleurs important de préciser que l’assurance TRC n’est pas obligatoire. Il est néanmoins grandement recommandé d’en souscrire une.
Quand souscrire à une TRC ?
L’assurance TRC doit être souscrite dès le début du chantier ou au plus tard dans les soixante jours suivant l’ouverture de ce dernier.
Elle dure de l’ouverture du chantier jusqu’à la réception des travaux. Au-delà de cette date, la garantie décennale prend le relais.
Avec la garantie TRC, vous êtes par conséquent couvert durant toute la durée de la construction du bâtiment.
Que couvre l’assurance TRC ?
L’assurance TRC est une garantie qui couvre les dommages liés au déroulement du chantier.
Il existe :
- des garanties de base ;
- des garanties optionnelles.
Les garanties de base
L’assurance TRC couvre plusieurs éléments :
- le bâtiment en lui-même ;
- le matériel utilisé sur le chantier ;
- les équipements nécessaires à la construction.
Pour être plus précis, l’assurance tous risques chantier couvre les événements suivants :
- les catastrophes naturelles (tempête, glissement de terrain ou encore inondations) ;
- actes de vandalisme ;
- vols ;
- effondrement du bâtiment ;
- incendies ;
- attentats ;
- explosions ;
- défauts de construction ;
- imprudences ;
- négligences ;
- ou encore chute de grue.
Les garanties avec ou sans faute : les garanties optionnelles
En dehors des garanties de base, il existe différentes garanties optionnelles :
- la garantie aux existants : Elle permet de couvrir les biens qui existent déjà et qui sont présents sur le chantier. Ceci est le cas notamment lorsqu’il s’agit d’une rénovation ;
- la garantie Perte d’Exploitation Anticipée (PEA) : Cette garantie permet au souscripteur d’être indemnisé pour le préjudice financier engendré par les dommages survenus et couverts par le contrat. Il peut s’agir notamment de la perte de revenus de location, si le maître de l’ouvrage avait prévu de louer le bien sinistré ;
- la garantie de « maintenance » après livraison : Il s’agit alors d’obtenir une indemnisation en cas de dommages causés durant les douze mois suivant la livraison de l’ouvrage.
Les souscripteurs de l’assurance tous risques de chantiers
Toute personne intervenant en tant que professionnel sur le chantier ou tout particulier concerné par celui-ci ont tout intérêt à souscrire une assurance TRC. Il peut par conséquent s’agir :
- du maître d’œuvre ;
- du maître d’ouvrage ;
- des entreprises du bâtiment intervenant sur le chantier ;
- de l’architecte ;
- des sous-traitants ;
- des fabricants ;
- ou encore des ingénieurs.
La TRC pour les sociétés est facultative
L’assurance tous risques chantier est une garantie facultative.
Si elle vient s’ajouter, si vous le désirez, à d’autres garanties obligatoires :
- la garantie décennale ;
- la garantie dommage ouvrage (obligatoire pour les ouvrages dont la surface dépasse 150 m²).
Vous pouvez également souscrire d’autres assurances facultatives :
- la garantie biennale (couverture des éléments dissociable de l’ouvrage, pour une durée de deux ans) ;
- la responsabilité civile professionnelle (couverture des dommages corporels, immatériels et matériels que les artisans du bâtiment peuvent causer durant les travaux).
Les garanties de base d’une assurance tous risques chantier : exemple d’utilisation de la TRC
Prenons deux exemples concrets :
- un incendie : Si un court-circuit donne naissance à un incendie qui détruit partiellement le bâtiment, alors les dommages en résultant seront couverts par l’assurance TRC ;
- un accident d’engin : Il arrive parfois qu’un ouvrier du bâtiment fasse une erreur de manipulation en conduisant un engin de chantier. Dans ce cas, il peut par exemple endommager un mur. Ce type d’accidents est également couvert.
Tarif moyen d’une TRC
Si le montant d’une assurance tous risques chantier est souvent élevé, cela ne doit pas vous dissuader de souscrire ce type de garantie. Il est assez fréquent que l’assureur se base sur un pourcentage du montant total du coût de votre chantier. Ce peut être 0,25 %, mais certains assureurs proposent des tarifs plus élevés.
Pour avoir une idée plus fine du coût de votre TRC, plusieurs éléments sont à prendre en compte :
- le coût du chantier ou de la rénovation ;
- la durée totale du chantier ;
- la valeur du matériel et des équipements ;
- le nombre de professionnels intervenants sur le chantier ;
- le montant des franchises et plafonds d’indemnisation ;
- la nature des exclusions ;
- les garanties optionnelles.
Choisir son assureur pour la souscription d’une assurance TRC
Vous êtes décidé à souscrire une TRC ? Si ce choix est judicieux, reste à voir comment choisir votre assureur. Il existe en effet autant de contrats que de compagnies d’assurance. Afin de choisir un contrat qui corresponde à vos besoins, il est essentiel de prêter attention à plusieurs éléments :
- les garanties proposées ;
- les exclusions prévues ;
- le montant de votre prime ;
- le montant de la franchise ;
- la notoriété de la compagnie d’assurance ;
- sa connaissance du monde du bâtiment ;
- les délais d’indemnisation ;
- les éventuels plafonds d’indemnisation.
Pour vous aider, vous pouvez également vous tourner vers des comparateurs d’assurance. Ils vous présenteront les différentes compagnies d’assurance, leurs offres et leurs tarifs.
