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BTP : comment réagir en cas d’accident du travail sur un chantier ?
Dans le secteur du bâtiment, les accidents du travail sont plus nombreux que dans d’autres secteurs. Le cadre dans lequel évoluent les ouvriers et les outils manipulés peuvent entraîner chutes et blessures. Quelle attitude avoir en cas d’accident de travail sur un chantier ? Qui est responsable ? Comment éviter ou limiter les risques d’accident de chantier ? Essayons de comprendre.
Quels sont les différents types d’accidents de chantier ?
Travailler sur un chantier sans casque en hauteur augmente les risques d’accidents du travail.
Les accidents de chantier peuvent être regroupés par catégories, en fonction de la nature du problème :
- une chute de plain-pied : Les chutes sont les premières causes d’accidents sur un chantier. Une chute de plain-pied est la conséquence d’une glissade, d’un trébuchement ou de tout autre déséquilibre causé par un objet ou un liquide se trouvant sur le sol. La chute peut également être causée par un sol irrégulier ou un manque d’éclairage. L’ouvrier tombe alors de sa hauteur. Si ce type de chute peut sembler peu impressionnant, il est toutefois suffisant pour entraîner des blessures ou fractures d’importance ;
- une chute de hauteur : Dans le BTP, les ouvriers évoluent sur les toits, sur des échafaudages ou encore sur des poutres de charpente. Il n’est donc pas rare que des ouvriers tombent ;
- un impact avec un véhicule en mouvement : De nombreux engins se déplacent sur un chantier. Lorsque le conducteur manque d’expérience, que le soleil lui brouille la vision ou qu’un ouvrier se déplace de nuit sans vêtement de sécurité, l’accident est vite arrivé ;
- un impact avec un objet : Les ouvriers ne sont pas les seuls à tomber d’une certaine hauteur. Des matériaux ou outils peuvent être manipulés sur un échafaudage ou par une grue et tomber sur le sol en blessant une personne qui travaille sur le chantier. Il est important de porter un équipement de protection individuel, composé notamment d’un casque et de chaussures de sécurité ;
- une électrocution ou une électrisation : Heureusement, ce type d’accident est loin d’être le plus fréquent. Lorsqu’il survient, il est cependant grave. Les accidents sont dus à un mauvais entretien d’un appareil électrique ou à une mauvaise installation.
Accident de travail sur chantier : qui est responsable ?
Si le maître de l’ouvrage peut être jugé responsable de l’accident du travail sur chantier, le CSPS peut voir sa responsabilité engagée uniquement dans certains cas exceptionnels.
Le maître de l’ouvrage
En cas d’accident de travail sur un chantier, le maître de l’ouvrage est responsable de la sécurité des ouvriers qui travaillent sur le chantier.
S’il est prouvé que l’accident est la conséquence directe d’une négligence de la part du maître de l’ouvrage, la responsabilité pénale de ce dernier peut être engagée.
En cas de causalité indirecte, le maître de l’ouvrage peut tout de même encourir un blâme en raison du manquement à son obligation de sécurité et de prudence.
Le CSPS
Le coordonnateur sécurité et protection de la santé, également connu sous le nom de Responsable SPS, a pour fonction d’intervenir sur un chantier bien en amont, dès la phase de conception. L’objectif est d’identifier tous les risques professionnels et ainsi assurer la sécurité des ouvriers qui seront amenés à évoluer sur le chantier. Les risques identifiés font ensuite l’objet d’une présentation dans le cadre d’un plan général de coordination (PGC). Les dispositions de ce dernier doivent être suivies par l’ensemble des personnes amenées à évoluer sur le chantier.
En tant que professionnel intervenant dans le domaine de la recommandation, le CSPS n’est pas supposé engager sa responsabilité. Il existe toutefois deux exceptions :
- l’inexécution de ses obligations contractuelles ;
- un manquement pouvant être directement identifié comme étant à l’origine de l’accident.
Accident de chantier : que faire ?
Un ouvrier est victime d’un accident de travail sur votre chantier ? Comment réagir ? Voici quelques bons réflexes à adopter :
- appeler les secours : Quelle que soit l’apparente gravité de l’accident, vous devez appeler les secours. Une chute qui semble banale ou une petite coupure peuvent s’aggraver ou ne pas laisser voir un problème plus profond. Composez le 18 pour les pompiers, le 15 pour le SAMU, le 112 pour le centre d’appel de secours. Lorsque vous aurez les secours au téléphone, indiquez bien l’adresse de l’accident, la nature de l’accident, le nombre de blessés, le type de gestes effectués par les premiers secouristes, et l’endroit où vous pourrez retrouver les secours pour les mener jusqu’au blessé. Ne raccrochez jamais en premier ;
- prévenir le sauveteur secouriste du travail : Il est identifiable par le logo spécial qui figure sur son casque et sur sa tenue de travail. La liste des SST doit être à jour et affichée sur le chantier ;
- sécuriser le chantier : Dans le cadre d’un accident de travail, le risque de suraccident est réel. Stoppez le chantier et balisez la zone. Faites évacuer les personnes se trouvant autour du blessé ;
- prévenir l’employeur, s’il n’est pas sur les lieux : L’employeur doit être informé de l’accident dans les 24 heures ;
- prévenir l’Inspection du travail en cas d’accident mortel : L’employeur dispose d’un délai de 12 heures suivant le constat du décès pour prévenir l’Inspection ;
- prévenir la Cpam : Le salarié dispose d’un délai de 48 heures pour prévenir la Cpam afin d’obtenir une indemnisation. Ceci peut être fait en ligne ou par le biais d’un formulaire Cerfa. L’employeur fournira au blessé un formulaire vierge d’accident du travail. En matière d’accident du travail, les soins sont pris en charge à 100 % par la Sécurité sociale. Vous n’avez donc pas besoin de prendre contact avec la mutuelle BTP du blessé ;
- informer le CSE : Si votre entreprise possède un CSE, les élus doivent être informés de la survenue de l’accident. Ils pourront ensuite réaliser une enquête sur les circonstances de l’accident ;
- informer le médecin du travail ;
- compléter les documents de déclarations obligatoires : Une fois les premières constatations faites, vous devez remplir les divers documents déclaratifs qui seront exploités durant l’enquête pénale ;
- prévoir une assistance psychologique : Si l’accident est grave, et notamment en cas de décès, les autres ouvriers peuvent être en état de choc et avoir besoin d’échanger avec un psychologue ;
- constituer un dossier visant à décharger l’entreprise de sa responsabilité : Si vous estimez que votre entreprise n’est aucunement en cause dans cet accident, vous devez rassembler les éléments de preuve permettant de dégager votre responsabilité et éventuellement d’engager celle d’une autre personne ;
- modifier le DU : Après un accident, il est recommandé de faire le point sur les mesures contenues dans le document unique d’évaluation des risques.
Quelles sont les mesures pour prévenir un accident sur un chantier de construction ?
En tant que chef d’entreprise, vous devez tout mettre en œuvre pour réduire les risques d’accident du travail. La mise en place de telles mesures est également une façon de lutter contre l’absentéisme dans le bâtiment.
Quelles sont les bonnes pratiques à adopter pour une entreprise du BTP ? En voici quelques exemples :
- limiter le port de charges lourdes ;
- fournir et assurer l’entretien des équipements de protection individuels ;
- veiller au bon éclairage du chantier ;
- limiter le travail en hauteur ;
- faire les bons gestes pour ménager son corps en cas de manutention manuelle ;
- faire installer des garde-corps aux endroits qui s’imposent.
Rappelons qu’un équipement de protection individuel se compose de :
- chaussures de sécurité avec semelle anti-dérapante ;
- lunette de protection ;
- casque de protection ;
- casque et gant isolants pour les travaux électriques ;
- protection auditive ;
- harnais, longe ou tout accessoire anti chute pour les travaux en hauteur.
